Tarifs communaux 2018 (à compter du 1er Janvier 2018)

1-Distribution d’eau potable

 

La facturation se fera en 2 fois avec un1er appel comprenant l’abonnement complet et 25% de l’estimation N-1 ; le 2ème appel correspondra au solde de la consommation réelle après relevé.

 

* Prix du m³ d’eau potable

0,88 €

* Prime fixe annuelle

 

. Compteur Ø 20

77,00 €

.  Compteur Ø 25

147,00 €

.  Compteur Ø 30

160,00 €

. Compteur Ø 40

231,00 €

.  Compteur Ø 50

400,00 €

.  Compteur Ø 60

445,00 €

.  Compteur Ø 80

484,00 €

.   Compteur Ø 100

589,00 €

. Compteur Ø 150

677,00 €

   

* Nouveau branchement

 

.  Raccordement au réseau (forfait)

210,00 €

* Réouverture d’un branchement faisant suite à une fermeture sans qu’il y ait eu une résiliation de l’abonnement (forfait)

101,00 €

* Réouverture d’un branchement faisant suite à une fermeture prononcée après la résiliation d’un abonnement par le même propriétaire (forfait)

10 fois prime correspondant au compteur

* Fermeture du branchement

70,00 €

 

2-Concessions Cimetière

 

* Concessions au cimetière communal (le m²) :

 

.  Concession trentenaire

45,00 €

.  Concession cinquantenaire

60,00 €

. Concession perpétuelle

75,00 €

* Concessions dans le caveau communal (le m²):

 

.  Droit d’entrée (forfait)

30,00 €

. Droit par mois d’occupation (forfait)

10,00 €

* Colombarium :

 

.  Forfait 30  ans

325,00 €

. Forfait 50 ans

475,00 €

3-Dépôt de Matériaux sur le domaine Public

 

A partir du 8ème jour : prix par jour et m²

5,00 €

4-Prestations de Service

* Prestation de service par un agent communal/heure

38,00 €

* Location du tracto-pelle avec chauffeur/heure

125,00 €

* Location  du camion  avec chauffeur/heure

115,00 €

* Location de la nacelle avec chauffeur/heure

100,00 €

* Location du tracteur avec chauffeur/heure

100.00 €

5-Piscine Municipale

L’entrée du matin vaut pour l’après-midi de la même journée

* Une entrée enfant (-de 4 ans)

Gratuit

* Une entrée enfant (- de 15  ans révolus)

1.50 €

* Une entrée adulte (+ de 15 ans)

2.80 €

* Abonnement enfant (10 entrées)

12,00 €

* Abonnement adulte (10 entrées)

25,00 €

* Colonies de vacances / centre de loisirs

1,30 €

* Entrée adulte accompagnant

1,30 €

* Location buvette / saison estivale

 

340,00 €

 

* Tarif location infrastructure hors horaires d’ouverture au public

 

5.30 € / heure

 

6-Camping Municipal le Vert

 

CAMPING MUNICIPAL LE VERT*** : Prix TTC avec accès piscine inclus (juillet et août) / taxe de séjour en sus

Hors Vacances scolaires d’été

Vacances Scolaires d’été

* Une journée enfant moins de 4 ans

Gratuit

Gratuit

* Une journée enfant (4-12 ans révolus)

Gratuit

1,85 €

* Une journée adulte

2,25 €

3,50 €

* Un emplacement journalier

4,40 €

6,65 €

* Voiture et moto

1,25 €

1,70 €

* Animal

1,25 €

1,23 €

* Camping car

5.65 €

8.35 €

* Forfait journalier garage mort

3,30 €

3,30 €

* Tarif réduit à compter du 16ème jour de présence :

 

 

             . Une journée enfant

 

1,70 €

.  Une journée adulte 

 

2,80 €

* Pour les groupes d’enfants encadrés (à partir de 8 enfants)

 

 

. Emplacement sans branchement

1,85 €

2,90 €

. Emplacement avec branchement

4.00 €

7.00 €

. Séjour des accompagnateurs

Gratuit

Gratuit

* Jeton monnayeur pour la machine à laver le linge

4,00 €

4,00 €

* Caution pour carte magnétique

50.00 €

50.00 €

 

7-Location des Chalets

 

LOCATION CHALETS A LA SEMAINE :
Prix TTC avec accès piscine inclus / taxe de séjour en sus (Charges Comprises)

Du samedi 14h au samedi suivant 10h

 

Location à la semaine

* Du 01/04 au 29/04
 

220.00 €

* Du 29/04 au 08/07 et du 26/08 au 30/09

290.00 €

* Du 08/07au 26/08 

460.00 €

* Forfait nettoyage

45.00 €

Caution Chalet
 

198.00 €

Une remise de 10% sera octroyée pour toute location de 2 semaines et plus.

 

 

LOCATION CHALETS HORS SAISON : taxe de séjour en sus – Prix TTC (charges non comprises)

 

* Location mois hors saison

328.00 €

* Location semaine hors saison

135.00 €

* Location week-end hors saison

102.00 €

* Forfait nettoyage

45.00 €

8-Encarts Publicitaires

Publicité Bulletin Municipal

1/8  de page

50,00 €

1/4 de page

75.00 €

1/2 de page

129,00 €

1 page

260,00 €

Dernière page

352,00 €

Partenariat publicitaire animations municipales

Foire au Matériel Agricole

222,00 €

Programmation Estivales

226,00 €

Rencontres des Métiers d’Art

222,00 €

Forum des Associations

111,00 €

 

Publicité Banderoles Municipales (verso)

1/4  surface

100,00 €

1/2 surface

200,00 €

Pleine surface

400,00 €

9- Garderie Périscolaire

Garderie Périscolaire Maursois Non maursois
Matin 1,10 € 1,30 €
Soir 1,20 € 1,60 €

Le minimum de perception exigé par trimestre sera de 5,00 euros.

10-Bibliothèque Municipale – Espace Multimédia

Forfait annuel bibli-espace multimédia, avec accès Internet illimité

 

  Maurs Hors commune
* Tarif enfant (moins de 16 ans)

4.00 €

5.00 €

* Tarif adulte

14,00 €

17.00 €

* Tarif famille (maximum 30 documents)


20.00 €


26.00 €

* Perte ou détérioration de documents

Prix réel par ouvrage

* Collectivités

25,00 €

 

* Établissements scolaires

 Gratuit

 

* Prêt à distance

Forfait annuel + caution calculée en fonction de la valeur du document + frais de port

11-Espace Multimédia

 

* Connexion internet

Gratuit

* Impression noir et blanc laser/page A4

0,20 €

* Impression couleur jet d’encre/base page A4

0,50 €

 

12- Droits de Place

MARCHE HEBDOMADAIRE DU JEUDI

* Commerçants non sédentaires :
Tarif au m² (au delà de 5 m²)

Avec minimum de perception pour marché
(- de 5m²)

Stationnement camion derrière étal jour de marché

 

0.60 €/m²

 

3.00 € mini

 

1.00 €

* Autres jours (sous réserve d’autorisation)

Avec minimum de perception (- de 10m²)

2.35 €/m²

23,50 € mini

* Commerçants locaux : marché

Avec minimum de  perception (- de 5m²)

0.60 €/m²

3.00 € mini

* Camion vente livraison (forfait payable d’avance)

125,00 €

* Tarif pour chrysanthèmes, huîtres..(forfait)

60,00 €

* Branchement électrique commerçants non sédentaires
. Camion
. Banc

 

 2.50 €/jour
0.60 €/jour

 

DROITS DE PLACE FOIRE AU MATÉRIEL AGRICOLE

 

* Par m² occupé

1.10 €/m²

* Par voiture (forfait)

4.60 €

 

DROITS DE PLACE : MÉTIERS D’ART

 

* Stand (forfait)

42,00 €

* Emplacement nu
 

21,00 €

Location d’un grand chapiteau

350,00 €

* Caution

80,00 €

 

ÉTALAGISTES LOCAUX (Forfait annuel)

 

* 1ère classe

43,50 €/an

* 2ème classe

61 €/an

13-Terrasses de Café

* 1ère classe

3.00 €/m²/an

* 2ème classe

5.20 €/m²/an

* 3ème classe

5.80 €/m²/an

* Terrasse couverte

81 €/m²/an

* Extension terrasse – Tour de ville du 15/06 au 01/09

2.90 €/m²/mois

* Extension terrasse – Place de l’Europe du 15/04 au 15/09

2.90 €/m²/mois

Extension supplémentaire de terrasse lors de la fête de la St-Césaire (du vendredi au lundi)

 

2.00 € /m²

Extension supplémentaire de terrasse lors de la Foire au Matériel Agricole

1.10 €/m²

14-Foyer d’Accueil et d’Animation – Espace Cabrespine

 

FOYER D’ACCUEIL ET D’ANIMATION

(cas particuliers – cf. règlement)

Non Maursois

Maursois

Forfait entretien

Forfait énergie

Eté du 01/05 au 30/09

Hiver du 01/10 au 30/04

* UTILISATEURS

 

 

 

 

 

       . Particuliers (mariage, repas, anniversaire…)

200,00 €

140,00 €

80,00 €

18,00 €

35,00 €

       . Associations (quine, concours belote, assemblée générale, activité culturelle payante)

80,00 €

45,00 €

42,00 €

18,00 €

35,00 €

       . Associations (bal, concert, repas dansant, buffet froid, congrès)

160,00 €

95,00 €

75,00 €

18,00 €

35,00 €

       . Associations- Établissements publics – Collectivités ( réunion, activité culturelle non payante)

Gratuit

Gratuit

40,00 €

18,00 €

35,00 €

Gratuité lors de la 1ère utilisation de la saison pour les associations maursoises ( saison du 01/09/N au 31/08/ N+1)

 

 

 

 

 

* DÉGRADATIONS

 

 

 

 

 

       . Table

170,00 €

       . Chaise

45,00 €

       . Chariot table ou chariot chaise

400,00 €

15-Matériel Communal

* TARIF COPIE POUR ASSOCIATION MAURSOISE (cf. règlement)

Noir et Blanc

 

0.08 €

   
 

Couleur

  0.16 €    

* LOCATION D’UN CHAPITEAU (cf. règlement) :

Non Maursois et collectivités

Maursois

 

          . Association : tarif par manifestation

200,00 €

100,00 €

 

          . Particulier : tarif location 2 jours

300,00 €

250,00 €

 

. Particulier : tarif location par jour supplémentaire
350,00 € 250,00 €  

 16- Domaine du Fau

 

DOMAINE DU FAU Association(s)
de Maurs
Autre(s)
organisme(s)
Particuliers
maursois
Particuliers
non maursois
Forfait
énergie
Du 01/06 au 31/08 (chapiteaux compris) 100 € 200 € 200 € 400 € 50 €
Du 01/05 au 31/05 et du 01/09 au 30 /09
(Hors Matériel)
200 € 400 €     50 €

 

17-Gymnase

 

GYMNASE
Ecoles primaire et maternelles maursoises
(Public et Privé)
Gratuit
Associations maursoises Gratuit
Éts Scolaires Privés 600 € / an
Autres Organismes durant la période scolaire (1h par semaine)  175.00 €
Utilisation à la journée
(hors temps scolaire)
50 €/jour

18-Terrains de Tennis

TERRAINS DE TENNIS

 

Jeton d’éclairage pour le terrain

1.52 €