PASSEPORT BIOMETRIQUE
PREMIERE DEMANDE et RENOUVELLEMENT DES PASSEPORTS
La commune de Maurs est équipée d’une machine permettant l’enregistrement des demandes de passeport biométrique. Les demandes se font uniquement l’après-midi et sur rendez-vous auprès du secrétariat au 04.71.49.00.32.
Pour information : La saisie du dossier dure au minimum 20 mm et le délai de réception est d’environ 15 jours à 3 semaines.
Il est important de préciser que la municipalité de Maurs a décidé de ne pas faire les photos.
Les pièces justificatives à produire sont :
| Première demande |
Renouvellement |
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2 photographies d’identité identiques, récentes et parfaitement ressemblantes, de face, tête nue (format 35mm x 45 mm)
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2 photographies d’identité identiques, récentes et parfaitement ressemblantes, de face, tête nue (format 35mm x 45 mm)
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Justificatif de domicile ou de résidence
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Justificatif de domicile ou de résidence
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Carte nationale d’identité en cours de validité (si le demandeur en possède une)
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Ancien passeport
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Justificatif de nationalité française sauf si le demandeur est né en France et que l’un au moins de ses parents est né en France.
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Justificatif de nationalité française sauf si le demandeur est né en France et que l’un au moins de ses parents est né en France.
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Justificatif d’état civil :
Un extrait d’acte de naissance avec filiation (une copie intégrale d’acte de naissance peut être également produite)
Ou, à défaut la copie intégrale de l’acte de mariage, sous réserve de la preuve de l’impossibilité de produire l’acte de naissance précité.
Autres pièces à fournir en cas d’utilisation d’un deuxième nom (nom d’époux, nom de l’autre parent)
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Justificatif d’état civil :
Un extrait d’acte de naissance avec filiation (une copie intégrale d’acte de naissance peut être également produite)
Ou, à défaut la copie intégrale de l’acte de mariage, sous réserve de la preuve de l’impossibilité de produire l’acte de naissance précité.
Autres pièces à fournir en cas d’utilisation d’un deuxième nom (nom d’époux, nom de l’autre parent)
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88 € de timbres fiscaux
44 € pour le mineur de quinze ans et plus
19 € pour le mineur de moins de quinze ans
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88 € de timbres fiscaux
44 € pour le mineur de 15 ans et plus
19 € pour le mineur de moins de 15 ans
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