La facturation se fera en 2 fois avec un1er appel comprenant l’abonnement complet et 25% de l’estimationN-1 ; le 2^ème appel correspondra au solde de la consommation réelle après relevé.

* Prix du m³d’eau potable

0,71 €

* Prime fixe annuelle

. Compteur Ø 20

70,00 €

.  Compteur Ø 25

135,00 €

.  Compteur Ø 30

145,00 €

. Compteur Ø 40

210,00 €

.  Compteur Ø 50

365,00 €

.  Compteur Ø 60

405,00 €

.  Compteur Ø 80

440,00 €

.   Compteur Ø 100

535,00 €

. Compteur Ø 150

615,00 €

.  2^ème compteur et suivant Ø 20

50,00 €

* Nouveau branchement

.  Raccordement au réseau (forfait)

180,00 €

. Ouverture d’une vannette (forfait)

60,00 €

* Réouverture d’un branchement faisant suite à une fermeture sans qu’il y ait eu une résiliation de l’abonnement (forfait)

92,00 €

* Réouverture d’un branchement faisant suite à une fermeture prononcée après la résiliation d’un abonnement par le même propriétaire (forfait)

10 fois prime correspondant au compteur

* Fermeture du branchement

60,00 €

Par jour et par élève (1 aller / 1 retour)
Forfait trimestriel par élève (base 3 trimestres)

30,00 €

* Concessions au cimetière communal (le m²) :

.  Concession trentenaire

35,00 €

.  Concession cinquantenaire

50,00 €

. Concession perpétuelle

65,00 €

* Concessions dans le caveau communal (le m²):

.  Droit d’entrée (forfait)

20,00 €

. Droit par mois d’occupation (forfait)

7,00 €

* Colombarium :

.  Forfait 30  ans

300,00 €

. Forfait 50 ans

450,00 €

A partir du 8^ème jour : prix par jour et m²

5,00 €

* Prestation de service par un agent communal/heure

35,00 €

* Location du tracto-pelle avec chauffeur/heure

120,00 €

* Location  du camion tri-benne avec chauffeur/heure

110,00 €

* Location de la nacelle avec chauffeur/heure

100,00 €

* Une entrée enfant (-de 4 ans)

Gratuit

* Une entrée enfant (- de 15  ans révolus)

1.40€

* Une entrée adulte (+ de 15 ans)

2.60€

* Abonnement enfant (10 entrées)

11,00 €

* Abonnement adulte (10 entrées)

23,00 €

* Colonies de vacances / centre de loisirs

1,20 €

* Scolaires (hors écoles primaires et maternelles de Maurs durant  le temps scolaire)

1,20 €

* Entrée adulte accompagnant

1,20 €

* Location buvette / saison estivale

320,00 €

CAMPING MUNICIPAL LE VERT*** : Prix TTC avec accès piscine inclus (juillet et août) / taxe de séjour en sus

03/05 au 09/07

10/07 au 21/08

22/08 au 30/09

* Une journée enfant moins de 4 ans

Gratuit

Gratuit

Gratuit

* Une journée enfant (4-12 ans révolus)

Gratuit

1,70 €

Gratuit

* Une journée adulte

2,00 €

3,00 €

2,00 €

* Un emplacement journalier

4,00 €

6,00 €

4,00 €

* Voiture et moto

1,00 €

1,50 €

1,00 €

* Animal (chien…)

1,00 €

1,00 €

1,00 €

* Camping car

5,00 €

7,50 €

5,00 €

* Forfait journalier garage mort

3,00 €

3,00 €

3,00 €

* Tarif réduit à compter du 16^ème jour de présence :

             . Une journée enfant

Gratuit

1,50 €

Gratuit

.  Une journée adulte 

2,00 €

2,50 €

2,00 €

* Pour les groupes d’enfants encadrés (à partir de 8 enfants)

. Emplacement sans branchement

1,60 €

2,50 €

1,60 €

. Emplacement avec branchement

4,00 €

6,00 €

4,00 €

. Séjour des accompagnateurs

Gratuit

Gratuit

Gratuit

* Jeton monnayeur pour la machine à laver le linge

4,25 €

4,25 €

4,25 €

* Caution pour carte magnétique

50,00 €

50,00 €

50,00 €

* Parrainage emplacement camping : le parrain doit avoir séjourné au moins 1 fois au camping Le Vert au cours des 3 dernières années. Si son filleul réserve à minima 1 semaine en haute saison avant le 30/06, le parrain bénéficie d'1 semaine au tarif basse saison.

LOCATION CHALETS A LA SEMAINE : Prix TTC avec accès piscine inclus / taxe de séjour en sus

Du samedi 14h au samedi suivant 10h

* Mai – Juin et du 01/07au 09/07 (Charges comprises)

280,00 €

* Du 10/07au 21/08 (Charges comprises)

455,00 €

* Du 22/08 au 30/09 (Charges comprises)

320,00 €

* Forfait nettoyage

35,00 €

Une remise de 10% sera octroyée pour toute location de 2 semaines et plus.

LOCATION CHALETS HORS SAISON : taxe de séjour en sus

* Location mois hors saison (Charges non comprises)

300,00 €

* Location semaine hors saison (Charges non comprises)

110,00 €

* Location week-end hors saison (Charges non comprises)

85,00 €

* Forfait nettoyage

35,00 €

1/8  de page

40,00 €

1/4 de page

65,00 €

1/2 de page

110,00 €

1 page

220,00 €

Dernière page

300,00 €

1/4  surface

100,00 €

1/2 surface

200,00 €

Pleine surface

400,00 €

* Tarif enfant (moins de 16 ans)

4,00 €

* Tarif adulte

12,00 €

* Tarif famille (maximum 30 documents)

18,00 €

* Caution par adhérent

25,00 €

* Perte ou détérioration de documents

Prix réel par ouvrage

* Collectivités

20,00 €

* Etablissements scolaires

Gratuit

* Prêt à distance

Forfait annuel + caution calculée en fonction de la valeur du document + frais de port

* 1^er quart d’heure de connexion

Gratuit

* Connexion non lecteur à l'heure

     . Moins de 16 ans connexion / heure

Gratuit

     . Plus de 16 ans connexion / heure

1,50 €

* Impression noir et blanc laser/page A4

0,20 €

* Impression couleur jet d’encre/base page A4

0,50 €

* Impression couleur jet d’encre/photo page A4

1,50 €

* Commerçants non sédentaires : marché

Avec minimum de perception pour marché (- de 5m²)

0.45€/m²

2.25€ mini

* Autres jours (sous réserve d’autorisation)

Avec minimum de perception (- de 10m²)

2.25€/m²

22,5€ mini

* Commerçants locaux : marché

Avec minimum de  perception (- de 5m²)

0.23€/m²

1.15€ mini

* Camion vente livraison (forfait payable d’avance)

125,00 €

* Tarif pour chrysanthèmes, huîtres…(forfait)

55,00 €

* Branchement électrique commerçants non sédentaires
. Camion
. Banc

 2.10€/jour
0.52€/jour

DROITS DE PLACE FOIRE AU MATERIELAGRICOLE

* Par m² occupé

0.90€/m²

* Par voiture (forfait)

4.20€

DROITS DE PLACE FOIRE AUX METIERS D’ART

* Stand (forfait)

21,00 €

ETALAGISTES LOCAUX (Forfait annuel)

* 1^ère classe

23€/an

* 2^ème classe

42.50€/an

* 3^ème classe

60€/an

* 1^ère classe

2.60€/m²/an

* 2^ème classe

4.70€/m²/an

* 3^ème classe

5.20€/m²/an

* Terrasse couverte

77€/m²/an

* Extension terrasse – Tour de ville du 01/06 au 30/09

2.10€/m²/mois

* Extension terrasse – Place de l’Europe du 01/04 au 30/09

2.10€/m²/mois

FOYER D'ACCUEIL ET D'ANIMATION

(cas particuliers - cf. règlement)

Non Maursois

Maursois

Forfait entretien

Forfait énergie

Eté du 01/05 au 30/09

Hiver du 01/10 au 30/04

* UTILISATEURS

       . Particuliers (mariage, repas, anniversaire…)

180,00 €

120,00 €

75,00 €

15,00 €

25,00 €

       . Associations (quine, concours belote, assemblée générale, activité culturelle payante)

80,00 €

45,00 €

40,00 €

15,00 €

25,00 €

       . Associations (bal, concert, repas dansant, buffet froid, congrès)

150,00 €

90,00 €

75,00 €

15,00 €

25,00 €

       . Associations- Etablissements publics - Collectivités ( réunion, activité culturelle non payante)

Gratuit

Gratuit

40,00 €

15,00 €

25,00 €

Gratuité lors de la 1ère utilisation de la saison pour les associations maursoises ( saison du 01/09 au 31/08)

* DEGRADATIONS

       . Table

170,00 €

       . Chaise

45,00 €

       . Chariot table

400,00 €

       . Chariot chaise

420,00 €

* TARIF COPIE POUR ASSOCIATION MAURSOISE (cf. règlement)

0,05 €

* LOCATION D'UN CHAPITEAU (cf. règlement) :

Non Maursois et collectivités

Maursois

          . Association : tarif par manifestation

200,00 €

100,00 €

          . Particulier : tarif par jour

300,00 €

300,00 €