Ordre du Jour du Conseil Municipal du 25 Octobre 2021

La prochaine réunion du Conseil Municipal de Maurs se tiendra le Lundi 25 Octobre 2021 à 19 heures en Mairie de Maurs (salle « Le Veyre »). 

 

L’ordre du jour sera le suivant :

  1. Approbation procès-verbal de la séance du 6 septembre 2021 ;
  2. Décisions du Maire et D.I.A. ;
  3. Lecture de l’arrêté préfectoral n° 2021-1639 du 4 octobre 2021 portant mise en demeure de régulariser sa situation règlementaire la Communauté de communes de la Châtaigneraie Cantalienne, concernant la déchetterie située au lieu-dit « Laborie » sur le territoire de la commune de Maurs ;
  4. Approbation nouvelle convention avec CD15 pour SIG ATLAS-CANTAL.FR ;
  5. Approbation Marché de Noël 2021 et tarifs droit de place ;
  6. Approbation neutralisation, harmonisation amortissement subventions d’équipements ;
  7. Approbation des types d’amortissements et des durées ;
  8. Approbation Décision Modificative n° 1 Budget Général ;
  9. Approbation Décision Modificative n° 1 Budget annexe AEP ;
  10. Approbation Décision Modificative n°1 Budget Annexe Lotissement Le Conte ;
  11. Approbation suppression et fusion Régies ;
  12. Approbation création de postes et mise à jour du tableau des effectifs ;
  13. Approbation modification astreinte AEP en astreinte exploitation ;
  14. Informations diverses.