Ordre du Jour du Conseil Municipal du 30 Janvier 2023

La prochaine réunion du Conseil Municipal de Maurs se tiendra le Lundi 30 Janvier 2023 à 18h30 en Mairie de Maurs (salle « Le Veyre »).

L’ordre du jour sera le suivant :

  1. Approbation procès-verbal de la séance du 19 décembre 2022,
  2. Décisions du Maire et D.I.A.,
  3. Approbation SDEC affaire 88 122 282 EP au Bourg Rue Passerat,
  4. Approbation renouvellement convention d’adhésion au service de médecine préventive du CDG15,
  5. Approbation d’une participation de 20% à la cotisation de l’agent présentant un contrat complémentaire santé labellisé,
  6. Approbation convention d’accompagnement du C.A.U.E. dans le cadre d’une candidature au label « Petites Cité de Caractère »,
  7. Approbation modification réglement d’attribution des subventions de fonctionnement aux associations,
  8. Approbation convention pour mise à disposition de locaux et équipements à l’association « La Petite Boule Maursoise »,
  9. Approbation Vente du lot 6 de l’extension du lotissement Le Conte à M et Mme GUILLEMAIN,
  10. Informations diverses.