La prochaine réunion du Conseil Municipal de Maurs se tiendra le Lundi 15 Juin 2020 à 20 heures à la Mairie, Salle d’honneur « La Rance ».
L’ordre du jour sera le suivant :
- Approbation procès-verbal de la séance du 23 Mai 2020 ;
- Décisions du Maire et D.I.A.;
- Vote des taux d’imposition 2020 ;
- Délégations au Maire – Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
- Désignation des délégués au Centre Communal d’Actions Sociales (CCAS) : Le Maire, Président de droit, 5 représentants du Conseil Municipal et 5 représentants issus de la société civile ;
- Désignation des délégués au S.I.V.U. d’assainissement Maurs/Saint-Etienne-de-Maurs : 3 titulaires et 3 suppléants ;
- Désignation du délégué en charge des questions de défense ;
- Désignation de trois membres Commission d’Appels d’Offres (C.A.O.) : Le Maire et 3 membres ;
- Désignation des délégués du Conseil Municipal dans les organismes extérieurs :
- Maison de Retraite Roger Jalenques (EHPAD) : Le Maire, Président de droit et 2 délégués ;
- Village Vacances La Châtaigneraie et Centre Réadaptation : 1 délégué ;
- Collège Public Les Portes du Midi : 1 délégué ;
- Ecole Publique Denis Forestier : le Maire et 1 délégué ;
- SDEC Secteur Intercommunal d’énergies de Maurs : 2 délégués ;
- Cantal Ingénierie et Territoires (C.I.T.) : 2 délégués ;
- Constitution Commission Communale des impôts directs (CCID) : 16 titulaires et 16 suppléants ;
- Constitution Commission Intercommunale des impôts directs (CCIID) : 3 titulaires et 3 suppléants ;
- Désignation délégués du Conseil Municipal au Comité de Jumelage avec LOS ARCOS : 10 délégués ;
- SDEC : Affaire 72 122 254 TA – Réseau téléphonique Rue de la Martinelle ;
- Vente de 7 lots de l’extension du lotissement Le conte ;
- RH : Monétisation du Compte Epargne Temps pour les agents ;
- Informations diverses.