Ordre du Jour du Conseil Municipal du 29 Novembre 2021

La prochaine réunion du Conseil Municipal de Maurs se tiendra le Lundi 29 Novembre 2021 à 19 heures en Mairie de Maurs (salle « Le Veyre »). 

 

L’ordre du jour sera le suivant :

  1. Approbation procès-verbal de la séance du 25 octobre 2021 ;
  2. Décisions du Maire et D.I.A. ;
  3. Ressources Humaines : approbation des lignes directrices de gestion ;
  4. Ressources Humaines : approbation débat sur la protection sociale complémentaire des agents de la collectivité ;
  5. Approbation opération aménagement sécuritaire accès collège et future maison de santé et demande de subvention DETR 2022 ;
  6. Approbation opération Travaux Voirie 2022 et demande de subvention DETR 2022 ;
  7. Approbation Décision Modificative n° 2 Budget Principal ;
  8. Approbation  Contrat prêt Caisse d’Epargne Budget AEP 350 000 €/25 ans ;
  9. Approbation  souscription prestation CIT pour Mise en conformité du Règlement Général de Protection des Données (RGPD) ;
  10. Approbation renouvellement convention d’assistance technique dans le domaine de l’eau entre le Département du Cantal ;
  11. Approbation vente véhicule ISUZU et sortie de l’actif ;
  12. Informations diverses.