Ordre du Jour du Conseil Municipal du 16 Mai 2022

La prochaine réunion du Conseil Municipal de Maurs se tiendra le Lundi 16 Mai 2022 à 19 heures en Mairie de Maurs (salle d’honneur « La Rance »). 

 

L’ordre du jour sera le suivant :

  1. Approbation procès-verbal de la séance du 11 avril 2022 ;
  2. Décisions du Maire et D.I.A.;
  3. Approbation de la fin de la procédure de la révision simplifiée n°3 du PLU de Maurs, liée à l’extension du lotissement « Le Conte » ;
  4. Approbation vente du lot n°8 et 8 b de l’extension du lotissement « Le Conte » à M. et Mme BERGUA ;
  5. Approbation vente du lot n°2 et n° 2 b extension du lotissement « Le Conte » à M. Rémi SEYROLLES ;
  6. Approbation  vente du lot n°4 et n°4 b extension du lotissement « Le Conte » à M. et Mme RIGAUDIERES ;
  7. Approbation suite enquête publique déclassement et aliénation d’une parcelle du domaine public située impasse Belle Fontaine ;
  8. Approbation échange de terrain, servitude et travaux avec M. LEROUX pour l’opération de sécurisation de l’accès au collège et à la Maison de Santé ;
  9. Information diverses.