Ordre du Jour du Conseil Municipal du 28 Novembre 2022

La prochaine réunion du Conseil Municipal de Maurs se tiendra le Lundi 28 Novembre 2022 à 18h30 en Mairie de Maurs (salle « Le Veyre »). 

 

L’ordre du jour sera le suivant :

  1. Approbation procès-verbal de la séance du 19 septembre 2022 ;
  2. Décisions du Maire et D.I.A. ;
  3. Approbation SDEC Affaire 88 122 286 EP suite renforcement BT à LHOUSTALLOU ;
  4. Approbation SDEC déplacement E.P. pour élargissement RD45 Rue de la Gare ;
  5. Approbation cession terrain à titre gratuit au CD15 pour élargissement RD45 Rue de la Gare ;
  6. Approbation travaux voirie 2023, demande de subvention DETR 2023 Voirie et plan de financement ;
  7. Approbation opération travaux Ecole, demande de subvention DETR 2023, Contrat Cantal Développement au CD15, subvention Région AURA et plan de financement ;
  8. Approbation Avenant n°2 Lot 1 Résurgence création puits captages« Passe Vite » ;
  9. Approbation création et ou suppression de postes et mise à jour du tableau des effectifs ;
  10. Approbation contrat groupe assurance statutaire agents 2023 ;
  11. Approbation subvention voyage scolaire 2022 & 2023 école publique Denis Forestier ;
  12. Approbation de 4 conventions pour mise à disposition locaux gratuitement à 4 associations ;
  13. Approbation Décision Modificative n°2 Budget Général ;
  14. Approbation Décision Modificative n°2 Budget AEP si nécessaire ;
  15. Présentation du Plan Communal de Sauvegarde et de sa communication ;
  16. Informations diverses.