Ordre du Jour du Conseil Municipal du 19 Décembre 2022

La prochaine réunion du Conseil Municipal de Maurs se tiendra le Lundi 19 Décembre 2022 à 18h30 en Mairie de Maurs (salle « Le Veyre »).

 

L’ordre du jour sera le suivant :

1. Approbation procès-verbal de la séance du 28 novembre 2022,

2. Décisions du Maire et I.A.,

3. Approbation et vote des Tarifs 2023,

4. Approbation ouverture des crédits d’investissement 2023,

5. Approbation modification plafond CIA du régime indemnitaire des agents (RIFSEP),

6. Approbation convention prestation de services pour SIVU Assainissement,

7. Approbation Décision Modificative n°3 Budget Général si nécessaire,

9. Approbation Décision Modificative n°2 Budget AEP si nécessaire,

10. Informations